Votez !!!

Mentions légales

 

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'économie Numérique, nous vous informons que :

  • Le présent site web est édité par :
    Vincent Castille
    Le Fleurendon bat. A
    Rue du fleurendon
    05000 GAP
    France

    E-mail : contact@vincentcastille.fr
    Site : www.vincentcastille.fr Tel. : 06 11 92 29 93

  • Le directeur de la publication du site web "www.centrequestre-poneyclub-legalopin.fr" est Fanny Dubois.

  • Le stockage direct et permanent est assuré par:
    Vincent Castille
    Le Fleurendon bat. A
    Rue du fleurendon
    05000 GAP
    France
    Tel. : 06 11 92 29 93

 

Informations personnelles

Pour vous offrir des services adaptés et des informations précises, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Certaines informations peuvent être obligatoires et d'autres facultatives.
Le centre équestre le galopin s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sur le site Internet sont destinées à l'usage du centre équestre le galopin. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse contact@centrequestre-poneyclub-legalopin.fr ou par lettre à : Fanny Dubois - Le Foreston - 05160 Savine le lac.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du centre équestre le galopin.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du centre équestre le galopin est interdite et constituerait une contrefaç sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le centre équestre le galopin est producteur.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du centre équestre le galopin.
Le centre équestre le galopin ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.centrequestre-poneyclub-legalopin.fr" est soumis au droit françs. L'utilisateur reconnaîla compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

 

Liens vers d'autres sites

Le centre équestre le galopin proposent sur leur site www.rcentrequestre-poneyclub-legalopin.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment oùcentre équestre le galopin a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
Le centre équestre le galopin ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.